Éditeur du site
Le site est présenté sous le nom commercial Pignon & Pixel. Ce nom ne permet pas à lui seul d’identifier la personne ou la société qui l’édite.
- Raison sociale, forme juridique et adresse du siège : à renseigner.
- Capital social, s’il y a lieu : à renseigner ou indiquer comme non applicable.
- Numéro d’immatriculation et identifiants applicables : à renseigner.
- Nom du responsable de publication : à renseigner.
Le site affiche actuellement l’adresse pignon-pixel@polsia.app pour parler d’un projet. Son statut de coordonnées officielles de l’éditeur reste à confirmer.
Hébergement
L’identité juridique, l’adresse et les coordonnées de l’hébergeur doivent être ajoutées après vérification des informations contractuelles de la plateforme.
Propriété intellectuelle et publication
Les règles relatives aux contenus, aux marques, aux droits de reproduction et aux éventuelles autorisations de publication sont à préciser et à valider par le propriétaire. Aucun titulaire de droit n’est déduit du seul nom affiché sur le site.
Date de mise à jour et date d’entrée en vigueur : à compléter ou valider par le propriétaire.